CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
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acceptez d’être lié par les modalités suivantes ("Conditions Générales de Vente", "Conditions
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d’utiliser notre site web. En accédant à ou en utilisant une quelconque partie de ce site, vous
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toutes les modalités et toutes les Conditions de cet accord, alors vous ne devez pas accéder au
site web ni utiliser les services qui y sont proposés. Si ces Conditions Générales de Vente et
d’Utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation se limite expressément à ces
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Toutes les nouvelles fonctionnalités et tous les nouveaux outils qui seront ajoutés ultérieurement
à cette boutique seront également assujettis à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
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à tout moment sur cette page.
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après la publication de toute modification constitue une acception de votre part de ces
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ARTICLE 1 - CONDITIONS D’UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous déclarez que vous avez
atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence,
et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne
d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.
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pas non plus, dans le cadre de l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction
(incluant mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d’auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature destructive.
Toute infraction ou violation des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l’accès aux services à toute personne, et ce,
pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion de vos informations de carte de crédit) pourrait
être transféré de manière non chiffrée, et cela sous-entend (a) des transmissions sur divers
réseaux ; et (b) des changements pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques pour la
connexion des réseaux ou appareils.
Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées pendant la transmission sur les
réseaux.
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partie du Service ou utilisation du Service, ou un quelconque accès au Service ou contact sur le
site web, par le biais duquel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse préalable de
notre part.
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affecter ces Conditions.
ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes,
complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre indicatif uniquement et ne devrait
pas constituer votre seule source d’information pour prendre des décisions, sans consulter au
préalable des sources d’information plus exactes, plus complètes et actualisées. Si vous décidez de
vous fier au contenu présenté sur ce site, vous le faites à votre propre risque.
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ARTICLE 4 - MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service (ainsi que toute
partie ou tout contenu du Service) sans préavis et en tout temps.
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prix, suspension ou interruption du Service.
ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web.
Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent uniquement faire
l’objet de retours ou d’échanges conformément à notre Politique de Retour.
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de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage
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Nous nous réservons le droit, sans toutefois être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos
produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction. Nous
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produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
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autre marchandise que vous avez obtenue ou achetée répondra à vos attentes, ni que toute erreur
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ARTICLE 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous
pourrions, à notre seule discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par
foyer ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes passées par ou depuis le
même compte client, la même carte de crédit, et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de
facturation et/ou d’expédition. Dans le cas où nous modifierions une commande ou si nous venions à
l’annuler, nous pourrions tenter de vous avertir en vous contactant à
l’e-mail et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone fourni au moment où la commande a
été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul
jugement, pourraient sembler provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes
pour toutes les commandes passées sur notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement
votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de
crédit et dates d’expiration, pour que nous poussions compléter vos transactions et vous contacter
si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.
ARTICLE 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pourrions vous fournir l’accès à des outils de tierces parties sur lesquels nous n’exerçons ni
suivi, ni contrôle, ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez le fait que nous fournissons l’accès à de tels outils
"tels quels" et "selon la disponibilité", sans aucune garantie, représentation ou condition
d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité légale résultant de
ou liée à l’utilisation de ces outils facultatifs de tiers.
Si vous utilisez les outils facultatifs offerts sur le site, vous le faites à votre propre risque
et à votre propre discrétion, et vous devriez consulter les conditions auxquelles ces outils sont
offerts par le ou les fournisseurs tiers concerné(s).
Nous pourrions aussi, à l’avenir, offrir de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités
sur notre site (incluant de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles
fonctionnalités et ces nouveaux services seront également assujettis à ces Conditions Générales de
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ARTICLE 8 - LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles par le biais de notre Service pourraient
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avec ces sites web de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tierces
parties et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans toute transaction. Les
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être soumises à ces mêmes tiers.
ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, pour participer à des
concours), ou si sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des
propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier, ou
autrement (collectivement, "commentaires"), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans
restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et
dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne devrons pas être
tenus (1- de maintenir la confidentialité des commentaires ; 2- de payer une compensation à
quiconque pour tout commentaire fourni ; 3- de répondre aux commentaires.
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contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux,
diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété
intellectuelle ou ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
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compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, ou d’autres droits personnels ou de propriété. Vous convenez également que vos commentaires ne contiendront pas de contenu illégal, diffamatoire, offensif ou
obscène, et qu’ils ne contiendront non plus pas de virus informatique ou d’autres logiciels
malveillants qui pourraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou
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ou essayer de nous induire nous et/ou les tierces parties en erreur quant à l’origine de vos
commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous publiez ainsi que
de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et déclinons tout engagement quant à tout
commentaire que vous publiez ou que toute autre tierce partie publie.
ARTICLE 10 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
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ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se pourrait qu’il y ait parfois des informations sur notre site ou dans le Service qui
pourraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient
être relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais
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droit de corriger toute erreur, inexactitude, omission, et de changer ou de mettre à jour des
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autre site web associé est inexacte, et ce, en tout temps et sans préavis (y compris après que vous
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informations dans le Service ou sur tout autre site web associé ont été modifiées ou mises à jour.
ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des interdictions énoncées dans les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, il vous
est interdit d’utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour inciter des
tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part;
(c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou régulation internationale,
fédérale, provinciale ou étatique; (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété
intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser,
diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de
l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine
nationale, ou d’un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour
téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait
être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout
autre site web associé, indépendant, ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les
renseignements personnels d’autrui ; (i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine,
extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource) ; (j)
à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de
sécurité de notre Service, de tout autre site web, ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de
résilier votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les
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particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
EMPOROS 26 SL, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants,
stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus
responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de dommages directs, indirects, accessoires,
punitifs, spéciaux, ou dommages consécutifs de quelque nature qu’ils soient, incluant mais ne se
limitant pas à la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement
ou tous dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de
responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit
provenant de ce Service, ou quant à toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à
votre utilisation du Service ou de tout produit, incluant mais ne se limitant à toute erreur ou
omission dans tout contenu, ou à toute perte ou tout dommage de toute sorte découlant de
l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis, ou autrement rendu
disponible par le biais du Service, même si vous avez été avertis de la possibilité qu’ils
surviennent. Parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas d’exclure ou de
limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité sera
limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger EMPOROS 26 SL , notre société-mère, nos
filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables,
directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants,
fournisseurs, stagiaires et employés, quant à toute réclamation ou demande,
incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par toute tierce partie à cause de ou
découlant de votre violation de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ou des documents
auxquels ils font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.
ARTICLE 15 - DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation serait
jugée comme étant illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être
appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra être
considérée comme étant dissociée de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, cette
dissociation ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité de toutes les autres dispositions
restantes.
ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront
en vigueur après la résiliation de cet accord et ce à toutes les fins.
Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles
soient résiliées par ou bien vous ou non. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente et
d’Utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou
lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si nous jugeons, à notre seule discrétion, que vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez
été incapable de vous conformer aux modalités de ces Conditions Générales de Vente et
d’Utilisation, nous pourrions aussi résilier cet accord à tout moment sans vous prévenir à l’avance
et vous resterez responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation
(celle-ci étant incluse), et/ou nous pourrions vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute
partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application de tout droit ou de toute disposition
des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne devrait pas constituer une
renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation
que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l’intégralité de l’entente et
de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, et remplacent toutes les
communications, propositions et tous les accords, antérieurs et contemporains, oraux ou écrits,
entre vous et nous (incluant, mais ne se limitant pas à toute version antérieure des Conditions
Générales de Vente et d’Utilisation).
Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne
doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE
Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tout autre accord séparé par le biais
duquel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés en vertu des lois et
réglementations en vigueur dans l'Union Européenne.
ARTICLE 19 - MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de
remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises
à jour et les changements sur notre site. Il vous incombe de visiter notre site régulièrement pour
vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de ou votre accès à notre
site après la publication de toute modification apportée à ces Conditions Générales de Vente et
d’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
ARTICLE 20 - CONTACT
Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
devraient nous être envoyées à l'adresse email conctact@alisciens.fr ou via le formulaire de contact présent sur ce site-
Téléphone : +33 (0)7 80 95 29 80
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